Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Texte des déclarations de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique et à l'innovation, sur les réalisations des pays enrupéens en matière de connectivité très haut débit des territoires, sur la mise en place d'un service universel des télécommunications, sur la protection des données personnelles, Bruxelles le 2 décembre 2016

Déclaration

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Politique des ruralités et mise en œuvre des contrats de ruralité.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le déploiement du très haut débit (plan France THD) et de la couverture Internet mobile, à Polminhac le 15 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur la mise en oeuvre de la loi NOTRe, la prévention des inondations, les communes nouvelles, la couverture numérique du territoire et l'évolution des finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Sénat

Remis le 

Interview de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique et à l'innovation, dans "Le Figaro" le 12 septembre 2016 (extraits), sur ses nouvelles attributions dans le domaine de l'innovation, sur le contenu du projet de loi numérique, sur la French Tech.

Interview Article

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence pour six mois, à l'Assemblée nationale le 19 juillet 2016.

Déclaration

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Delphine Bataille  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, avec France Info le 26 avril 2016, sur la réforme du Conseil supérieur de la magistrature, l'élection présidentielle de 2017, l'état d'urgence, les lanceurs d'alerte et sur les téléphones mobiles dans les prisons.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le développement du très haut débit et l'extension de la couverture mobile sur tout le territoire, Paris le 5 avril 2016.

Déclaration

Rapport d'activité 2015 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

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