Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le bilan d'application de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques d'août 2015, Paris le 1er mars 2016.

Déclaration

1er mars 2016

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la mobilisation des sapeurs-pompiers lors des attentats de 2015, les défis à relever en 2016, notamment le développement d'applications mobiles d'information aux populations et la prise en charge des victimes, Aix-en-Provence le 29 janvier 2016.

Déclaration

Intervention de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur le Plan France très haut débit et sur la couverture mobile du territoire, à Paris le 24 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le projet de loi relatif au renseignement, présenté par le gouvernement au nom de la lutte antiterroriste, et les compétences de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), au Sénat le 2 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi sur le renseignement, au Sénat le 12 mai 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mai 2015. Le déploiement du très haut-débit et la résorption des zones blanches de la téléphonie mobile.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la sauvegarde des valeurs démocratiques, la coexistence entre les lois de la guerre et les justices pénales et le rôle de la diplomatie dans l'élaboration d'une stratégie antiterroriste mondiale, à Paris le 29 avril 2015.

Déclaration

Lettre de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, adressée à Mme Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme, en réponse à l'avis de la CNCDH sur le projet de loi relatif au renseignement, à Paris le 24 avril 2015.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations du projet de loi relatif au renseignement, à l'Assemblée nationale le 13 avril 2015.

Déclaration

Rapport d'activité 2014 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Conseil des ministres du 19 mars 2015. Renseignement.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les principales mesures du plan d'action pour la sécurité routière, à Paris le 26 janvier 2015.

Déclaration

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