Télévision numérique

Télévision numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, lors de la commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre, le 21 mars 2024.

Déclaration

La concentration dans le secteur des médias à l'ère numérique : de la réglementation à la régulation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anthony Requin  ;  Louis de Crevoisier  ;  Sylviane Tarsot-Gillery  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Sénat. Commission des finances

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Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le rôle important du Conseil de l’Europe en matière de droit des enfants, à Strasbourg le 13 novembre 2019.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Dufrègne  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

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Conseil des ministres du 25 juillet 2018. Les états généraux des nouvelles régulations numériques.

Communiqué

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur la transformation de l'audiovisuel public, Paris le 4 juin 2018.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur l'avenir et la réforme de l'audiovisuel public, Paris le 20 février 2018.

Déclaration

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