Télévision | Vie publique

La télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2002

Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias

Avis

Auteur(s) : Claude Chambonnaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1999

La télévision numérique terrestre : rapport complémentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er février 2003

Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er décembre 2002

Les Entreprises publiques de télévision et les missions de service public : rapport de mission au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Missika ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1997

La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

Rapport officiel

Auteur(s) : Jérôme Gallot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er février 2002

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Vanderchmitt ; Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er novembre 1995

La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Cottet ; Gérard Eymery ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er avril 1999

L'Action culturelle en milieu pénitentiaire

Rapport interne

Auteur(s) : Léo Anselme ; Arsec (Lyon) ; Direction de l'Administration pénitentiaire ; Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations

Remis le 1er février 1997

Rapport d'information déposé par la Commission des Finances, de l'économie générale et du plan sur la télévision numérique terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Le Guen ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Assemblée nationale. Service de la communication et de l'information multimédia

Remis le 1er janvier 2001

L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Campet ; Jean-Marie Cavada ; Jean-Pierre Elkabbach ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1994