Télévision

Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Bourgois ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2000

Télévision numérique et haute définition

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2004

Cent ans de Tour de France au service du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Xavier Louy ; Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le 1er juin 2003

La Télévision numérique de terre : propositions pour une stratégie de développement : rapport à Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2000

La télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2002

Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias

Avis

Auteur(s) : Claude Chambonnaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1999

La télévision numérique terrestre : rapport complémentaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er février 2003

Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er décembre 2002

La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

Rapport officiel

Auteur(s) : Jérôme Gallot ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er février 2002

Les Entreprises publiques de télévision et les missions de service public : rapport de mission au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Missika ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1997

La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Vanderchmitt ; Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er novembre 1995

La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Cottet ; Gérard Eymery ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er avril 1999

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