Républiquefrançaise
Télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : François Rochebloine ; Christian Kert ; Assemblée nationale
Remis le 1er mai 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Yann Gaillard ; Paul Loridant ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Blandine Kriegel ; Ministère de la Culture et de la Communication. Mission d'Évaluation, d'Analyse et de Propositions relatives aux Représentations violentes à la Télévision
Remis le 1er novembre 2002