Républiquefrançaise
Télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 1er juillet 2002
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Blandine Kriegel ; Ministère de la Culture et de la Communication. Mission d'Évaluation, d'Analyse et de Propositions relatives aux Représentations violentes à la Télévision
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : David Kessler ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1994
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française
Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er mars 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juin 2005