Télévision

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Denis Rapone ; Patrick Raude ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er septembre 2005

Télévision numérique et mobilité

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Premier ministre

Remis le 1er août 2005

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis Bricard ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2003

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Rapport officiel

Auteur(s) : Véronique Cayla ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2005

L'arrivée de la TVHD en France, opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction

Rapport officiel

Auteur(s) : Npa Conseil

Remis le 1er janvier 2005

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er juillet 2004

Télévision numérique : enjeux et perspectives en 2005

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Dardayrol ; Didier Laval ; Frédéric Platet ; Jean-Gabriel Remy ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er septembre 2004

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