Télévision

Télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'application de la charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'intensité sonore en télévision - Année 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport annuel relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap à l'antenne - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Beffara  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur le rôle de l'Etat face aux risques d'instrumentalisation des victimes, à Paris le 8 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la signature entre diffuseurs et producteurs de chaines de télévision, Paris le 24 mai 2016.

Déclaration

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la production de séries télévisuelles et la fiction audiovisuelle, Paris le 15 avril 2016.

Déclaration

Créer en France un festival des séries de renommée internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurence Herszberg  ;  Iris Bucher  ;  Anne Landois  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport relatif à la représentation des femmes dans les programmes des services de télévision et de radio - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'Institut national de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Cresta  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'application de la délibération du 26 juin 2012 relative aux conditions de contribution des services de télévision diffusant des programmes sportifs à la lutte contre le dopage et à la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives - Exercice 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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