Trafic

Trafic : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Transports : choix des investissements et coûts des nuisances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Boiteux  ;  Luc Baumstark  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2001

Le Pillage de l'art en France pendant l'occupation et la situation des 2000 oeuvres confiées aux musées nationaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Le Masne de Chermont  ;  Didier Schulmann  ;  Jean Mattéoli  ;  Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le transport par voie navigable et la rentabilité économique potentielle de la liaison Rhin-Rhône, à Honfleur le 26 avril 1994.

Déclaration

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