Trafic

Trafic : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France - Rapport général

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mattéoli  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maryse Moll  ;  Vartouhie Cesari  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2004

Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Fischer  ;  Pierre Monadier  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2003

LGV Sud Europe Atlantique - Perspectives de financement de la ligne à grande vitesse entre Tours et Bordeaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Becker  ;  Michel Barbier  ;  Laurent Quelin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2003

Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Nau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2003

Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Chabrerie  ;  Anne Provost  ;  Jean-Marcel Piétri  ;  Hervé Cornède  ;  Pierre Bourgeois  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur les conséquences à court, moyen et long terme à tirer de l'incendie dans le tunnel du Mont-Blanc

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Querolle  ;  Annick Haudebourg  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2000

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Perrin-Gaillard  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) :  Hubert Ghigonis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1999

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