Trafic

Trafic : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée, chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles, à Radio J le 21 mars 2024, sur le budget de l'État pour les familles, le réarmement démographique et les adoptions illicites.

Interview

Conseil des ministres du 13 avril 2023. Moyens donnés à la douane pour faire face aux nouvelles menaces.

Communiqué

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Le bilan Loti A432 - Section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2016

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'opération PSDC « SOPHIA » en Méditerranée centrale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joaquim Pueyo  ;  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les avancées européennes dans la lutte contre l'optimisation fiscale des entreprises et le financement du terrorisme, Bruxelles le 12 février 2016.

Conférence de presse

Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité : rapport au Président de la République sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Martinez  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 27 mai 2015. Accord entre la France et la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 avril 2015. Ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le trafic et le braconnage des espèces menacées, à Paris le 5 Décembre 2013.

Déclaration

Déclaration finale du Sommet de l'Elysée pour la Paix et la Sécurité en Afrique, le 7 décembre 2013.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la république, sur les relations franco-africaines dans les domaines militaires, économiques et environnementaux, à Paris le 6 décembre 2013.

Déclaration

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