Traité de l'Antarctique

Traité de l'Antarctique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des relations exterieures en date du 30 novembre 1984 sur le traité de l'Antarctique.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur les expéditions polaires françaises, l'activité scientifique française dans l'Antarctique et la construction d'un aérodrome en Terre Adélie, Paris le 14 novembre 1987.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 avril 2005. Institution du secrétariat du traité sur l'Antarctique.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 juillet 2004. Protection de l'environnement en Antarctique.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 mars 2002. Protection de l'environnement en Antarctique.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Septembre 1994 La protection de l'environnement dans les terres australes et antarctiques françaises.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Août 1992 Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement.

Communiqué

Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

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