Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'adéquation du traité Euratom à la situation et aux perspectives de l'énergie nucléaire en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les Français et les déchets nucléaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe d'Iribarne  ;  Direction générale de l'Énergie et des Matières premières

Remis le  1er avril 2005

Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Dufeigneux  ;  Alain Tetu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mars 2004

Usines d'incinération d'ordures ménagères

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er mai 2000

Rapport sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans le Var

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er septembre 1999

Rapport d'évaluation n°11 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er juillet 2005

Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Institut français de l'Environnement

Remis le  1er mars 2005

Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2005

Enquête sur le dispositif de recyclage des médicaments Cyclamed

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Grass  ;  Françoise Lalande  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2005

Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2005

Risques sanitaires au regard de l'ESB liés aux rejets dans l'environnement des effluents et boues issus d'abattoirs et d'équarrissages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rozenn Saunier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'évaluation n°10 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le  1er juin 2004

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