Rapport d'évaluation n°6 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

 

Evaluation des recherches à mi-parcours

Principales questions et recommandations

INTRODUCTION

CHAPITRE 1 : LES ACTIVITES DE LA COMMISSION

1. Les activités de la Commission durant la période 1999-2000

1. Les auditions scientifiques de la Commission

2. Les comptes rendus des auditions

3. Voyage d'étude en Suède et en Finlande

2. Evénements en relation avec la loi

3. composition de la commission

 

CHAPITRE 2 : SUITES DONNEES AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION

1. METHODE D'ANALYSE

2. Analyse des réponses apportées par les acteurs de la loi

1. Modélisation et simulation numérique

2. Etude de la faisabilité de reprise des verres et des calcinats conditionnés

3. Toxicologie des déchets

4. Inventaire

5. Suites données aux autres recommandations
 

CHAPITRE 3 : L'EVALUATION DE LA STRATEGIE ET DES PROGRAMMES DES RECHERCHES

1. aspects généraux

2. les acquis de 1999

3. commentaires

1. Observations demandées sur quelques points précis

3.3.2 Réflexions et commentaires

4. LA STRATEGIE INDUSTRIELLE
 

CHAPITRE 4 : METHODOLOGIE DE L'INVENTAIRE DES DECHETS RADIOACTIFS

1. MISSION CONFIEE AU PRESIDENT DE L'ANDRA

4.2 RAPPORT PRESENTE PAR M. LE PRESIDENT DE L'ANDRA A LA COMMISSION LE 4 MAI 2000

1. Origine et classification des déchets radioactifs

2. Les besoins en matière d'inventaire

3. Les expériences étrangères

4. Les principes de l'inventaire national proposé
 

CHAPITRE 5 : LES RECHERCHES SUR LA SEPARATION POUSSEE ET LA TRANSMUTATION - Axe 1 de la loi de 1991

1. Les séparations chimiques

1. La documentation pour l'évaluation et la réorganisation du programme des recherches

2. Les principaux acquis de l'année 1999

3. Le programme PURETEX

4. Le programme ACTINEX

5. Séparation des produits de fission et d'activation à vie longue

6. Autres recherches en séparations poussées : Pyrochimie

7. Conclusion sur les études de séparation poussée

8. Recommandations sur les études de séparation poussée

2. La transmutation et les systèmes hybrides

1. La documentation et les principaux acquis de 1999 - 2000

2. L'état des travaux concernant la transmutation en réacteurs critiques

3. Les recherches de base sur les systèmes hybrides

4. Les projets de démonstrateurs de systèmes hybrides

5. Les études de scénarios

5.3 LES AVANCEES REALISEES DEPUIS L'ENGAGEMENT DES PROGRAMMES DANS LE CADRE DE LA LOI
 

CHAPITRE 6 : LES RECHERCHES POUR LES LABORATOIRES SOUTERRAINS ET LE STOCKAGE GEOLOGIQUE - Axe 2 de la loi de 1991

1. Le programme de recherche sur le site de l'Est

1. Le plan de développement de l'ANDRA

2. Le programme expérimental en laboratoire souterrain

3. Les recherches associées aux options initiales de conception et à leur confirmation

4. Les autres recherches de l'ANDRA sur le site de l'Est

2. La SELECTION DES MASSIFS granitiqueS, PREALABLE A LA CONCERTATION

3. Le comportement à long terme des matrices de confinement et des colis

4. BILAN DES ETUDES ET TRAVAUX 1998 DE L'ANDRA

5. LA SIMULATION NUMERIQUE

6. Les avancees realisees depuis l'ENGAGEMENT DES PROGRAMMES DANS LE CADRE DE LA LOI

 

CHAPITRE 7 : LES RECHERCHES SUR LE CONDITIONNEMENT ET SUR L'ENTREPOSAGE DE LONGUE DUREE - Axe 3 de la loi de 1991

1. Les recherches sur le conditionnement

1. Les principaux acquis de l'année 1999

2. Les recherches sur les déchets anciens et les colis industriels actuels

3. Les nouvelles matrices de conditionnement

4. Les matériaux des conteneurs et surconteneurs

5. Les études de comportement à moyen et long terme

6. Conclusions et recommandations

2. Les recherches sur l'entreposage de longue durée

1. L'objectif, la finalité et les stratégies pour un entreposage de longue durée

2. Le calendrier et le programme de recherche du CEA sur l'entreposage de très longue durée (EtLD)

3. Les concepts d'entreposage étudiés

3. Avancées realisées depuis l'engagement des programmes dans le cadre de la loi
 

CHAPITRE 8 : L'ETAT DES RECHERCHES ET DES REALISATIONS EFFECTUEES A L'ETRANGER

1. RECHERCHES ET TRAVAUX EN COURS - REALISATIONS INDUSTRIELLES

1. Les organisations internationales

2. La situation des recherches et les réalisations dans quelques pays étrangers

2. avancee scientifiques et techniques - reflexions collectives

1. Axe 1 : Séparation, transmutation

2. Axes 2 et 3 : les études, les expérimentations et les réalisations en Finlande et en Suède sur l'entreposage et le stockage des déchets

3. Axe 2 : Autres faits saillants

 4. Axe 3 : Conclusions du groupe d'experts EKRA (Suisse)

ANNEXES

ANNEXE 1 : COMPOSITION DE LA COMMISSION NATIONALE D'EVALUATION AU 29 JUIN 2000

ANNEXE 2 : DONNEES RELATIVES AUX PRINCIPALES PROPRIETES DES COLIS DE DECHETS RADIOACTIFS

ANNEXE 3 : - ATELIER SUR LES SEPARATIONS PYROCHIMIQUES (WORKSHOP ON PYROCHEMICAL SEPARATION)

   PROGRAMME NEWPART

ANNEXE 4 : ANNEXE ENVIRONNEMENT ET VIVANT

(in " Radiochimie : matière radioactive et rayonnement ionisants " - Académie des Sciences, Rapport RST n° 4, Editions Tec & Doc, juillet 2000)

Dietrich AVERBECK - Maurice TUBIANA

GLOSSAIRE