Républiquefrançaise
Traitement des données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Centre d'Analyse stratégique
Remis le 1er décembre 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Remis le 30 janvier 2007
Auteur(s) : Hubert Bouchet ; Conseil économique et social
Remis le 4 février 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 3 novembre 2005
Auteur(s) : Françoise Roure ; Jean-Claude Gorichon ; Emmanuel Sartorius ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 15 janvier 2005
Auteur(s) : Christian Babusiaux ; Louis Bréas ; Laurence Eslous ; Dominique Thouvenin ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juin 2003
Avis
Auteur(s) : Jeannette Gros ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Pierre Truche ; Jean-Paul Faugère ; Patrice Flichy ; Ministère de la Fonction publique
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Guy Braibant ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1998
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er janvier 2000