Transferts sociaux

Transferts sociaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

CM. 8 juin 1983 Le débat parlementaire sur les transferts sociaux.

Communiqué

Interview de M. Edmond Maire, secrétaire général de la CFDT, et de M. Simon Nora, directeur de l'Ena, dans "Le Matin" le 5 septembre 1983, sur le problème de la protection sociale.

Article Interview

INTERVIEW ACCORDEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING AU JOURNAL LA CROIX DES 25 26 NOVEMBRE 1979 A PROPOS DE LA FAMILLE, DES INEGALITES ET DU RACISME

Interview

Article de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" des 14 et 15 juillet 1982, sur les enjeux du 9ème plan, intitulé : "Du bon usage de la rigueur".

Article

Discours de Mme Nicole Questiaux, ministre de la solidarité nationale, sur la protection sociale dans la crise, Paris le 24 mai 1982.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Questiaux, ministre de la solidarité nationale, à l'Institut des hautes études de la défense nationale, sur les objectifs et les stratégies de la solidarité, Paris le 3 mai 1982.

Déclaration

Interview de Mme Nicole Questiaux, ministre de la solidarité nationale, dans le revue "Esprit" d'octobre-novembre 1981, sur la politique de solidarité

Article Interview

1er octobre 1981

INTERVIEW DE M. MICHEL PINTON, DELEGUE GENERAL DE L'UDF, DANS "LE NOUVEAU JOURNAL" DU 22 MARS 1980, SUR LES POSITIONS DE L'UDF

Article Interview

INTERVIEW DE M. JACQUES CHIRAC, PRESIDENT DU RPR, DANS "LE MONDE" DU 25 JANVIER 1980, SUR LES DROITS DE L'HOMME ET LES LIBERTES

Article Interview

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 - Juillet 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juillet 2007

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