Transition écologique

Transition écologique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Électrification du transport routier de marchandises - Accompagner les transporteurs dans leur projet d'électrification en conciliant besoins opérationnels et prévention des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Finances publiques : états des lieux et analyse de controverses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Tutenuit  ;  Benoît Garcia  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la politique monétaire de la zone euro face au défi climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Alfandari  ;  Danièle Obono  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'intelligence artificielle au service de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Juliette Auricoste  ;  Jean Kugler  ;  Etienne Achille  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission d'appui sur la réforme du conseil stratégique à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et l'adaptation de la séparation de la vente et du conseil

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yvan Lobjoit  ;  Eric Zunino  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Des outils financiers pour la transition agroécologique - Paiement pour services environnementaux et mesures agroenvironnementales et climatiques : quelles complémentarités et, le cas échéant, quelle articulation ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie Isabelle  ;  François Moreau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Stratégie pluriannuelle des financements de la transition écologique et de la politique énergétique nationale (SPAFTE) - Édition 2025

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la France 2025 - Égalité des chances : mythes ou réalité ?

Avis

Auteur(s) :  Fabienne Rouchy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, sur la lutte contre le dérèglement climatique, à Belém (Brésil) le 18 novembre 2025.

Déclaration

La participation et la contribution économique, sociale et environnementale des seniors - Revisiter et renouveler les regards sur l'âge et les seniors

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Tarification et financement du réseau ferré national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Valentine Verzat  ;  Basile Pfeiffer  ;  Valentin Melot  ;  Alain Sauvant  ;  Olivier Milan  ;  Clémentine Pesret  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Contribution et régulation de la publicité pour une consommation plus durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Christine Lepetit  ;  Gaspard Bianquis  ;  Cléa Bloch  ;  Arturo García-González  ;  Mouad El Issami  ;  Léandre Guillot de Suduiraut  ;  Bénédicte Guery  ;  Clara Herer  ;  Benoît Parayre  ;  Maryline Laplace  ;  Emmanuel Hamelin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

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