Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information par la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Jacob  ;  Philippe Duron  ;  Alain Gest  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur l'élaboration du programme national d'infrastructures de transport, à Paris le 22 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'engagement national pour le fret ferroviaire.

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à La Chaîne Info le 13 juillet 2009, sur l'accident d'avion survenu aux Comores, la sécurité aérienne, la sécurité routière et la taille des poids lourds sur les routes françaises.

Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la promotion du transport routier de voyageurs dans une perspective d'avenir, de développement et de sécurité, Paris le 18 mai 2009.

Déclaration

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Le transport routier de marchandises en France - Pour une évolution de la gestion des temps de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les mesures du plan de relance en faveur du transport fluvial et sur les grandes orientations du contrat de performance entre l'Etat et VNF, Béthune le 2 mars 2009.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures décidées en matière de transports, au titre du Grenelle de l'environnement et du plan de relance de l'économie et sur les mesures prises en faveur des transports lors de la présidence française de l'Union européenne, Tokyo le 16 janvier 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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