Transport de marchandises

Transport de marchandises : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alain Gille  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2009

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Karine Gormon  ;  Emmanuel Caicedo  ;  Carlo Colussi  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2009

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2008 - Observatoire social des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Karine Gormon  ;  Emmanuel Berger  ;  Carlo Colussi  ;  Hélène Frechou  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er décembre 2009

Conseil des ministres du 10 février 2010. Ferroutage entre la France et l'Italie et autoroutes de la mer entre la France et l'Espagne.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question sur les autoroutes de la mer entre la France et l'Espagne, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2010.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à La Chaîne Info le 3 février 2010, sur la grève à la SNCF, la réorganisation du transport des marchandises, l'organisation d'un contrôle aérien au niveau européen et les élections régionales en Poitou-Charentes.

Interview

Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Ourliac  ;  Yves Geffrin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à I-télévision le 10 décembre 2009, sur la grève dans le RER, la menace de grève des transporteurs routiers et sa candidature à l'élection régionale en Poitou-Charentes.

Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures prises pour aider les PME du transport routier, l'encadrement et le contrôle du cabotage et la prise en compte de l'enjeu du changement climatique par la profession, Paris le 29 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information par la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Jacob  ;  Philippe Duron  ;  Alain Gest  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

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