Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Suppression des ventes hors taxes en Europe, impact et propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Capet  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1998

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

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