Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à "Europe 1" le 12 décembre 2005, sur la grève dans le RER D et le projet d'autoroute ferroviaire française entre Luxembourg et Perpignan.

Interview

Conseil des ministres du 7 juin 2004. L'amélioration des standards de sécurité du transport aérien et de l'information des passagers.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, sur les coopérations européennes en matière de développement du fret ferroviaire, des investissements à réaliser dans le domaine des infrastructures ferroviaires et sur la constitution d'un réseau européen à grande vitesse pour le transport de voyageurs, Paris, le 13 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 juillet 2002. Protocole à la convention "EUROCONTROL" relative à le sécurité de la navigation aérienne.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 juillet 2002. Convention de Montréal pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 mars 2002. La politique intermodale des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Novembre 1991 Conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Avril 1993 Surtaxes locales perçues par la SNCF.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Novembre 1989 Transports terrestres.

Communiqué

CM. 23 mai 1984 Les transports régionaux et départementaux de personnes.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Document récapitulatif des tables rondes tenues à l'Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2007

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