Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Arnaud Demay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2005

Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonduelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2005

Une voirie pour tous : sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le  1er octobre 2005

Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2005

Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er février 2005

Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres

Remis le  1er novembre 2004

Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2002

La sécurité aux points d'arrêt scolaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Lardeux  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er mai 2004

Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hubert Peigne  ;  Gérard Sylvestre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Commission pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs : rapport de la commission Mandelkern

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dieudonné Mandelkern  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juillet 2004

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