Républiquefrançaise
Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Remis le 1er décembre 2002
Auteur(s) : André Lardeux ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hubert Peigne ; Gérard Sylvestre ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Michel Raymond ; Christian Bourget ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Jean Lafont ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 25 juillet 2003
Auteur(s) : Geneviève Levy ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Transports et à la Mer
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Roland Ries ; Gwenaëlle Quillerou ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Christian Binet ; André Lauer ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er février 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Daniel Chabanol ; Conseil national des Transports
Remis le 1er février 2000