Transport en commun | vie-publique.fr

Rapport sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guy Querolle ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2000

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 1999

Nouveaux rythmes urbains et organisation des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Edith Heurgon ; Conseil national des Transports

Remis le 1er mai 2001

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 - collectivités publiques et concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2002

Mission d'étude de la desserte aéroportuaire du grand Bassin parisien : rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et au secrétaire d'Etat aux transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Douffiagues ; Jean-François Le Grand ; Michel Godet ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 1er mars 1996

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations

Avis

Auteur(s) : Jean-Jacques Denizard ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Mercadal ; François-Xavier Roussel ; Claudine Bansept ; Conseil national des Villes

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Quatre ; Brigitte Koubi-Karsenti ; Bertrand Desbazeille ; Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er août 2000

Les Prévisions de trafics urbains et interurbains de voyageurs et de trafics marchandises à l'horizon 2015 : comparaison de simulations issues de différents modèles

Rapport interne

Auteur(s) : Commissariat général du Plan ; Interface transport (Lyon)

Remis le 1er mars 1998

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Cochet ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Mons ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er octobre 1997