Transport en commun | Vie publique

Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Raymond ; Christian Bourget ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Redéfinition des modalités de financement par l'Etat des TCSP de province

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Lafont ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 25 juillet 2003

L'accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport officiel

Auteur(s) : Geneviève Levy ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Transports et à la Mer

Remis le 1er février 2003

Transports urbains : quelles politiques pour demain ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Ries ; Gwenaëlle Quillerou ; Luc Baumstark ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juillet 2003

Les projets de développement du système de transports terrestres de l'île de la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Binet ; André Lauer ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er février 2002

Rapport social 2001 : tome 2 : la violence et l'insécurité au travail dans les transports en France aujourd'hui

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2002

Rapport relatif aux instances de régulation en matière de transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Chabanol ; Conseil national des Transports

Remis le 1er février 2000

Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 1999

Rapport sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guy Querolle ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2000

Nouveaux rythmes urbains et organisation des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Edith Heurgon ; Conseil national des Transports

Remis le 1er mai 2001

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 - collectivités publiques et concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2002

Mission d'étude de la desserte aéroportuaire du grand Bassin parisien : rapport au ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et au secrétaire d'Etat aux transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Douffiagues ; Jean-François Le Grand ; Michel Godet ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme ; Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 1er mars 1996