Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, à TF1 le 5 janvier 2006, sur la sécurité des passagers dans les trains et la création d'une police nationale ferroviaire.

Interview

Interview de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à "Europe 1" le 12 décembre 2005, sur la grève dans le RER D et le projet d'autoroute ferroviaire française entre Luxembourg et Perpignan.

Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités locales, sur les grands axes de la politique du gouvernement concernant l'intercommunalité, la fonction publique territoriale, les finances locales et le financement des transports en commun en site propre, Paris le 9 décembre 2005.

Déclaration

Relevé de décisions du Conseil de sécurité intérieure, en date du 27 janvier 1999, sur la lutte contre la délinquance juvénile.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mars 2002. Transports intérieurs en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique, et création d'agences des transports publics de personnes dans ces départements.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 décembre 1997. La préparation de la coupe du monde de football.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1996 Recherche-développement dans le domaine des transports terrestres.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Plan d'action en faveur des handicapés.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Octobre 1984 La réglementation du versement transport.

Communiqué

CM. 18 août 1982 La mise en oeuvre du fonds spécial des grands travaux.

Communiqué

CM. 4 août 1982 La sécurité routière.

Communiqué

CM. 28 juillet 1982 La loi d'orientation des transports intérieurs.

Communiqué

Haut de page