Transport en commun

Transport en commun : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Plan d'action en faveur des handicapés.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Octobre 1984 La réglementation du versement transport.

Communiqué

CM. 18 août 1982 La mise en oeuvre du fonds spécial des grands travaux.

Communiqué

CM. 4 août 1982 La sécurité routière.

Communiqué

CM. 28 juillet 1982 La loi d'orientation des transports intérieurs.

Communiqué

CM. 30 juin 1982 Le Fonds spécial pour les grands travaux.

Communiqué

CM. 23 mai 1984 Les transports régionaux et départementaux de personnes.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 Participation des employeurs au financement des transports collectifs urbains.

Communiqué

Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Firmino Fraccaro  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2007

La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Fédou  ;  Alain Lhostis  ;  Michel Raymond  ;  Gérard Sylvestre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2006

Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Mégret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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