Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le financement des infrastructures de transport, l'intermodalité et les projets d'"autoroutes maritimes et ferroviaires" France - Espagne - Italie, et les pôles de compétitivité, Nantes le 17 novembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à "Europe 1" le 12 décembre 2005, sur la grève dans le RER D et le projet d'autoroute ferroviaire française entre Luxembourg et Perpignan.

Interview

Conseil des ministres du 2 novembre 2005. Simplification de la réglementation dans le secteur du transport routier.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Simplification de la réglementation dans le secteur du transport routier.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer la dimension sociale de la construction européenne et de reconnaître la notion de service d'intérêt général, la charte des droits fondamentaux, et sur les objectifs de la politique commune des transports : ferroutage, sécurité maritime et aérienne et harmonisation sociale dans les transports routiers, Paris, le 24 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2005. Accord entre la France et la Principauté d'Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2003. Durée du travail dans les entreprises de transport routier de personnes.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 septembre 2004. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 septembre 2004. Le plan de mobilisation et de développement du transport routier de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 2004. Adaptation au droit communautaire de la législation relative au temps de travail dans le secteur des transports.

Communiqué

1er décembre 2004

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