Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Les comptes des transports en 2004 : 42ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Beltoise  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

La carte de qualification des conducteurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Gallou  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2006

Rapport d'information (…) sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen : Pour Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent - Examen à mi-parcours du Livre Blanc sur les transports publié en 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Rose  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Douaud  ;  Jean-François Gruson  ;  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 

Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le  1er septembre 2004

Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Seligman  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2003

Haut de page