Transport routier

Transport routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Coûts de transport, économies d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  École nationale supérieure des Mines de Paris - Mines ParisTech  ;  Ministère de l'Environnement. Direction générale des affaires économiques et internationales

Remis le  1er mars 1996

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er décembre 2001

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) :  Hubert Ghigonis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1999

Pour une politique soutenable des transports : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Michel Cohen de Lara  ;  Corinne Lepage  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'analyse et de propositions sur la réglementation applicable au transport léger routier de marchandises pour compte d'autrui (véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Defoug  ;  Max Pfalzgraf  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 1998

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Lamure  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er décembre 1998

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée natinale pour l'Union européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Coopération  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2001

Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Perrod  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er juillet 1998

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Mons  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er octobre 1997

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