Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 5 Comité opérationnel sur le fret

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2008

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Le citoyen et l'application du droit communautaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lamassoure  ;  Présidence de la République

Remis le 

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Montagne  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le  1er décembre 2007

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la Délégation sur le développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Jacob  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Conférence de presse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les positions françaises pour le sommet de Kyoto sur l'effet de serre et sur le plan national de lutte contre l'effet de serre, Paris le 26 novembre 1997.

Déclaration

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "La Tribune", le 9 octobre 1997, intitulé "Le secteur auto ne doit pas être abandonné aux subventions", sur l'adaptation du secteur automobile à la concurrence, les solutions pour diminuer la pollution automobile.

Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 28 avril 1999, sur la réforme de la SNCF, la sécurité du transit des marchandises par les tunnels, le débat "habiter, se déplacer... vivre la ville" et les frappes de l'OTAN en Serbie.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le budget des transports et du logement pour 1998, Paris le 30 septembre 1997

Déclaration

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 2, à RTL le 5 et dans "La Tribune" du 10 septembre 1997, sur l'avenir de la réforme à la SNCF, l'application du plan emplois-jeunes dans les transports, la démission de M. Christian Blanc suite à l'arrêt du processus de privatisation d'Air France et l'avenir de cette entreprise.

Article Interview

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