Transport

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 1er juin 2009

Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire

Avis

Auteur(s) : Monique Bourven ; Jacques Creyssel ; Jacques Duron ; François Edouard ; Henri Feltz ; Denis Gautier-Sauvagnac ; Jean-Marie Geveaux ; André Marcon ; Olivier Marembaud ; Jean-Claude Pasty ; Daniel Tardy ; André Thévenot ; Yves Zehr ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 17 février 2010

L'Etat actionnaire : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2007

L'Etat actionnaire : rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2006

L'Etat actionnaire : rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2008

Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Pitié ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er septembre 2009

Investir pour l'avenir : priorités stratégiques d'investissement et emprunt national

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rocard ; Alain Juppé ; Présidence de la République

Remis le 19 novembre 2009

L'efficacité de la vidéoprotection

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Sallaz ; Philippe Debrosse ; Dominique Han ; Inspection générale de la police nationale ; Inspection générale de l'administration ; Inspection générale de la gendarmerie nationale