Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Christian Assailly  ;  David Genet  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2016

Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris - Bilan « ex-post » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Renvoisé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Les comptes des transports en 2014. Tome 1 : 52ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Modélisation des déplacements de voyageurs en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Massoni  ;  Emmanuel Raoul  ;  Alain Ayong le Kama  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2015

La logistique en France : état des lieux et pistes de progrès - Rapport du comité scientifique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Savy  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Evaluation et perspectives de l'autoroute de la mer entre les ports de Nantes - Saint-Nazaire (France) et Gijon (Espagne)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Labia  ;  Jean-François Jouffray  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2013

Les comptes de transports en 2006 - 44ème rapport de la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2007

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Les comptes des transports en 2011. Tome 1 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2012

Les comptes des transports en 2012. Tome 1 : 50ème rapport à la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juillet 2013

Les comptes des transports en 2013. Tome 1 : 51ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Rapport d'activité 2006-2007 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

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