Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Luc Fugit  ;  Zivka Park  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Entretien de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, à France 2 le 19 juin 2020, sur l'ouverture des frontières et l'accueil des touristes étrangers pendant l'été.

Interview

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du secrétariat d'État chargé des transports, en date du 5 juin 2020, sur les moyens mis en œuvre pour faciliter le retour en France des ressortissants français actuellement de passage en Algérie, au Maroc et en Tunisie.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur l'enterrement à l'étranger des personnes décédées pendant la crise sanitaire, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2020.

Conférence de presse

L’impact des infrastructures de réseaux dans l’économie

Avis

Auteur(s) :  Fanny Arav  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Les comptes des transports en 2017 - 55e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Layla Ricroch  ;  Clotilde Sarron  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 26 septembre 2019, sur la situation des clients de l'agence de voyage Thomas Cook France.

Communiqué

Rapport 2017 des contrôles dans les secteurs prioritaires identifiés par le Plan national de lutte contre le travail illégal

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Public Sénat le 24 juin 2019, sur l'agenda de la session parlementaire extraordinaire.

Interview

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFMTV le 3 juin 2019, sur la politique de l'environnement.

Interview

Conseil des ministres du 6 mars 2019. Accord entre la France et le Grand -Duché de Luxembourg en matière de transports frontaliers.

Communiqué

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