Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Etat actionnaire : rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français

Avis

Auteur(s) :  Laurence Hézard  ;  Jean Jouzel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Compléter et améliorer le volet accessibilité de la loi du 11 février 2005 dans un cadre concerté - Ajustement de l'environnement normatif : propositions issues de la concertation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Marie Prost-Coletta  ;  Premier ministre

Remis le 

Compléter et améliorer le volet accessibilité de la loi du 11 février 2005 dans un cadre concerté - Agenda d'Accessibilité Programmée : propositions issues de la concertation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Marie Prost-Coletta  ;  Premier ministre

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Réussir 2015 - Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le  1er mars 2013

L'Etat actionnaire : rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Des technologies compétitives au service du développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

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