Travail intermittent

Article de M. Jacques Chirac, Président de la République, dans "Le Monde" du 7 mai 1996, sur les atouts et les handicaps de l'économie française et sur les réformes nécessaires à sa modernisation et à son rayonnement, intitulé "Le chantier est immense Il est ouvert à tous".

Article Tribune

7 mai 1996

Les missions locales et l'innovation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 1er mai 2005

Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle, présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Guillot ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le 1er octobre 2005

Rapport d'information (...) sur les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Kert ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er décembre 2004

Rapport sur les coûts de revient salariaux dans le transport routier de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Seligman ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2003

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2004

Intermittents du spectacle - Rapport de mission de Michel Lagrave : Mission d'évaluation et d'expertise sur les modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Lagrave ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juin 2004

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Gourinchas ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2004

Contribution des associations locales au développement des services de proximité en milieu rural : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Comité d'Étude et de Liaison des Associations à Vocation agricole et rurale (Paris)

Remis le 1er janvier 1998