TV5

TV5 : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 Octobre 1992 La Politique culturelle extérieure.

Communiqué

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Moniot  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Duvernois  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er décembre 2004

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Gourinchas  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2004

La politique audiovisuelle extérieure de la France : rapport au ministre des affaires étrangères

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Balle  ;  Jean Rouilly  ;  Jean-Marc Virieux  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information (...) déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page