Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Payen  ;  Michel Burdeau  ;  Jean-Marie Bourgau  ;  Philippe de Nonancourt  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2004

Un dispositif de veille internationale - Politiques intégrées de développement urbain durable et gouvernance urbaine en Europe : Quelles relations mutuelles ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Gestion des risques climatiques en agriculture : engager une nouvelle dynamique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2004

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Serge Vincon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er février 2004

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

La recherche publique française : une évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

Moderniser l'Etat : l'encadrement supérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves-Thibault de Silguy  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er décembre 2003

Financer la R&D

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er décembre 2004

Réformes structurelles et coordination en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guido Tabellini  ;  Charles Wyplosz  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er novembre 2004

La laïcité aujourd'hui : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'activité 2003 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2004

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