Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d'études de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Revol  ;  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le projet de Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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