Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Maurice Blin  ;  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Denis Badré  ;  Marcel Deneux  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information (...) sur les budgets communautaires contracycliques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2002

La longue route vers l'euro : croissance, emploi, revenus, 1985-2000 : rapport n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information (...) sur les mesures prises par l'Union européenne à la suite des attentats terroristes aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et les entités régionales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le nouvel élan d'élargissement après Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Bernard Raimond  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

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