Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michèle Prats  ;  Alain Riquois  ;  Serge Dutruy  ;  Bernard Glass  ;  Georges Veridique  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2003

Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  Jean Lafont  ;  Pierre Perrod  ;  Michel Carrier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er février 2004

Connaître, comprendre, aimer... pour promouvoir la qualité architecturale, urbaine et paysagère

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2003

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Seligmann  ;  Michèle Prats  ;  Daniel Guilloux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Quercy  ;  Marc Prevot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2003

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'activité 2002 du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er mai 2003

La prise en compte de l'environnement dans les projets de travaux et d'aménagement et les politiques territoriales : séminaire annuel

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction de la Nature et des Paysages

Remis le  1er mars 1996

Retour d'expérience des crues de septembre 2002 dans les départements du Gard, de l'Hérault, du Vaucluse, des Bouches-du-Rhône, de l'Ardèche et de la Drôme : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Patrice Foin  ;  Claude Laurain  ;  Philippe Cannard  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er juin 2003

Les affaissements miniers des mines de fer en Lorraine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Petit  ;  Jean-Noël Boutin  ;  Marcel Rat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er septembre 2002

Transports urbains : quelles politiques pour demain ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Gwenaëlle Quillerou  ;  Luc Baumstark  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2003

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