Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marcel Linet  ;  Françoise Quere  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2006

La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Marcel Linet  ;  Mireille Segretain-Maurel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Renforcer les formations à l'urbanisme et à l'aménagement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Frébault  ;  Bernard Pouyet  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juillet 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Mégret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2006

Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conflits d'usage à l'horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Guerin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le 

Le logement dans l'outre-mer français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Claude Tjibaou  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Smadja  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er janvier 2004

Haut de page