Usager

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

La démocratie sanitaire dans le champ de la santé mentale : la place des usagers et le travail en partenariat dans la cité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Roelandt ; Ministère de la Santé

Remis le 1er avril 2002

La Place et le rôle des acteurs sociaux dans les services publics : étude réalisée pour le Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Direction des affaires économiques et internationales

Rapport interne

Auteur(s) : Réseaux services publics (Paris) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er mai 1995

Conférence nationale de la santé : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marc Brodin ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er mars 2001

Les Maisons des services publics économiques et financiers : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Launay ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2001

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Jean-Pierre Arnaud ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er septembre 2000

Conférence nationale de santé : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marc Brodin ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er mars 2000

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) : Etienne Caniard ; Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le 1er janvier 2000

Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1

Rapport interne

Auteur(s) : A. Perrot ; David Encaoua ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

Remis le 1er janvier 1999

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