Usager

L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mars 2004

Etat des lieux et synergie de la communication publique aux usagers en matière de santé et d'offre de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Raymond ; Pierre-Louis Rémy ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2005

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la Cyber-consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2005

Le médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Emmanuel Constans ; Médiateur du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Remis le 1er février 2005

La qualité des services publics

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Cannac ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2004

Le tabac en milieu scolaire : résultats de la première évaluation de la loi Evin dans les écoles, collèges et lycées (2002)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Karsenty ; Cristina Diaz Gomez ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er décembre 2003

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Candiard ; Gaëlle Vallet ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2003

Les Services publics en milieu urbain : synthèse des diagnostics établis par les préfets

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Mohamed Bengaouer ; Mathias Pestre-Mazieres ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er décembre 1999

Rapport du Médiateur du service universel postal

Rapport d'activité

Auteur(s) : Yann Petel ; Médiateur du Service universel postal

Remis le 1er juin 2003

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Antoine Bevort ; David Charasse ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er janvier 2003

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