Véhicule à deux roues

Véhicule à deux roues : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le projet de loi sur la sécurité routière, au Sénat le 7 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur les mesures destinées à renforcer les conditions de sécurité de circulation des deux roues, Paris, le 1er octobre 1999.

Déclaration

1er octobre 1999

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le bilan de la loi de prévention et de résorption du bruit et sur le plan d'action mis en oeuvre pour la transposition de la directive européenne sur le bruit ambiant, la protection des riverains des aérodromes, la lutte contre le bruit des infrastructures terrestres et le bruit au quotidien, Paris le 10 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Paul Quilès, secrétaire national du PS et candidat à la mairie de Paris, sur ses 20 propositions pour mieux se déplacer à Paris, Paris le 20 février 1983.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 février 2008, sur les objectifs de la lutte contre l'insécurité routière en 2008.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le bilan de la lutte contre la violence routière et la sécurité routière, Paris le 7 mars 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2005. La semaine de la sécurité routière et les états généraux de la sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 octobre 2005. Sécurité et développement des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 février 2003. Lutte contre la violence routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juillet 1995 Transports.

Communiqué

Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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