Victime

Auteur(s) : Agnès Jeannet ; Jacques Bayle ; Valérie Delaye-Guillocheau ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

La prise en charge des victimes en urgence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne d'Hauteville ; Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 1er septembre 2003

Le risque sectaire, année 2004 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 1er mars 2005

La sécurité des mineurs

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Premier ministre ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er mars 2005

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lienhard ; Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 1er octobre 2003

Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Sambuc ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 2004

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2004

Haut de page