Victime | vie-publique.fr

Commission Personnes âgées et personnes handicapées : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Eve Joël ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er mars 2005

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2005

La surveillance épidémiologique des accidents de la circulation - Propositions et détermination des priorités

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juillet 2005

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Valérie Delahaye-Guillocheau ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er novembre 2004

Mission parlementaire : faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Estrosi ; Premier ministre ; Ministère de la justice

Remis le 1er juillet 2005

Riverains inondables et défenseurs de l'environnement - Mobilisations et contestations associatives dans le domaine de la prévention des inondations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cyril Bayet ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 1er juillet 2005

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 1er septembre 2005

Conclusions du rapport d'enquête sur l'assurance de responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Agnès Jeannet ; Jacques Bayle ; Valérie Delaye-Guillocheau ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

La prise en charge des victimes en urgence

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anne d'Hauteville ; Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 1er septembre 2003

Le risque sectaire, année 2004 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Langlais ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 1er mars 2005

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Lienhard ; Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le 1er octobre 2003