Victime

Groupe de travail sur les traumatisés crâniens : rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Elisabeth Vieux ; Ministère de la Justice. Groupe de travail interministériel sur les traumatisés crâniens

Remis le 1er juin 2002

Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles : éléments de méthode

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2002

Les violences subies au travail par les professionnels de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Georges Costargent ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. Tome I : rapport et annexes. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loncle ; René André ; François Lamy ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Rapport annuel sur le dispositif d'indemnisation des hémophiles et transfusés contaminés par le virus de l'immunodéficience humaine (V.I.H) : 6ème exercice : mars 1997 à février 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Noëlle Lienemann ; Hélène Magliano ; Jacques Calmettes ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Evaluation de l'application et des conséquences sur le déroulement des procédures diligentées par les services de police et de gendarmerie des dispositions de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits de victimes

Rapport officiel

Auteur(s) : Julien Dray ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2001

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er octobre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Sauvadet ; Michel Vergnier ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

La sécurité routière en France : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er mai 2001

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er juillet 2001

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