Républiquefrançaise
Victime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Avis
Auteur(s) : Michel Debout ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : Régis Guyot ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques
Remis le 1er mai 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Remis le 1er août 2002
Auteur(s) : Elisabeth Vieux ; Ministère de la Justice. Groupe de travail interministériel sur les traumatisés crâniens
Remis le 1er juin 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Yahiel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er avril 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Georges Costargent ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : François Loncle ; René André ; François Lamy ; Assemblée nationale
Remis le 1er novembre 2001
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Marie-Noëlle Lienemann ; Hélène Magliano ; Jacques Calmettes ; Premier ministre
Auteur(s) : Julien Dray ; Premier ministre
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle