Vie de l'entreprise

Vie de l'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 10 novembre 2021. Registre national des entreprises.

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Discours

Conseil des ministres du 15 septembre 2021. Registre national des entreprises.

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Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur le thème : "Comment valoriser les entreprises responsables et engagées ,"

Auteur(s) : Elisabeth Lamure - Jacques Le Nay - Sénat. Délégation aux entreprises

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 4 mars 2020. Modalités de délivrance de la légalisation et de l'apostille.

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Rapport

Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives (alcool, tabac et stupéfiants)

Auteur(s) : Odile Uzan - Pierre Philippe - Geoffroy de Vienne - France Stratégie

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 7 novembre 2018. Les territoires.

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Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les objectifs du projet de loi pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) concernant l'expertise des greffiers des tribunaux de commerce, au Havre le 11 octobre 2018.

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Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les mesures d'incitations du futur plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), à Nancy le 18 mai 2018.

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Discours

Interview de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, à "RMC" le 4 janvier 2017, sur l'avenir du chantier naval STX à Saint-Nazaire.

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Discours

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur l'ouverture aux collectivités locales de la facturation électronique, Noisy-le-Grand le 20 septembre 2016.

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Discours

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le fait religieux dans l'entreprise, Paris le 12 septembre 2016.

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Discours

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme du Code du travail, à Paris le 25 janvier 2016.

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