Vie de l'entreprise

Vie de l'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les mesures d'incitations du futur plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte), à Nancy le 18 mai 2018.

Déclaration

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

L'entreprise, objet d'intérêt collectif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Notat  ;  Jean-Dominique Senard  ;  Jean-Baptiste Barfety  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres avec les entrepreneurs effectuées par la délégation sénatoriale aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2016-2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Philippe Adnot  ;  Michel Canévet  ;  Jérôme Durain  ;  Jean-Marc Gabouty  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 16 mars 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens de favoriser la transmission d'entreprise au bénéfice de l'emploi dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Nougein  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Olivier Cadic  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Interview de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie, à "RMC" le 4 janvier 2017, sur l'avenir du chantier naval STX à Saint-Nazaire.

Interview

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur l'ouverture aux collectivités locales de la facturation électronique, Noisy-le-Grand le 20 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le fait religieux dans l'entreprise, Paris le 12 septembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (...) relatif aux rencontres avec les entrepreneurs effectuées par la Délégation aux entreprises au cours de l'année parlementaire 2015-2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Jérôme Durain  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Valérie Létard  ;  Patricia Morhet-Richaud  ;  Claude Nougein  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

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