Ville

Ville : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conflits d'usage à l'horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Guerin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le 

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Frédérique Rastoll  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Métropoles et structuration du territoire

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Bury  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Gildas Le Coz  ;  Daniel Lejeune  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse sur les politiques intégrées de développement urbain aux Pays-Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2002

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Belgique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Smadja  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

La formation continue des chargés des politiques locales de prévention et de sécurité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Ville  ;  Conseil national des Villes  ;  Centre national de la Fonction publique territoriale  ;  Institut des hautes études de la sécurité intérieure  ;  Forum français pour la Sécurité urbaine

Remis le  1er janvier 2004

Le financement des déplacements urbains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Nicolas Gauthier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur le logement locatif privé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

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