Viticulture

Viticulture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'audit de la conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural (CASDAR) dans le cadre de l'appel à projet 2012 n° 1251 du Groupe ESA (Ecole Supérieure d'Agricultures d'Angers)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Caroline Schechter  ;  Marc Duvauchelle  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les interprofessions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Barjol  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Sylvain Marty  ;  Nicolas Petit  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur les défis à relever par la filière viticole liés à la concurrence internationale, au changement climatique et à la baisse de la consommation nationale, Paris le 2 février 2016.

Déclaration

Le vignoble du Beaujolais, ses organisations de producteurs et son organisation professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Ratification des ordonnances pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 octobre 2015. Agriculture.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique du gouvernement, à Carcassonne le 19 mai 2015.

Déclaration

Stratégies de filière : pour une agriculture compétitive au service des hommes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le  1er juin 2014

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les évolutions de la politique agricole commune (PAC).

Déclaration

Appui méthodologique à la mise en place de pôles de compétences inter-régionaux pour l'enseignement agricole public

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Vallauri  ;  Luc Vignot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'importance du maintien d'instruments de régulation dans les filières agricoles et sur la demande faite, dans ce cadre, à la Commission européenne de revenir sur la suppression prévue des droits de plantation pour l'AOC Cognac, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les marchés de la viticulture et sur l'opposition du gouvernement à la libéralisation des droits de plantation en France et en Europe, à l'Assemblée nationale le 1er mars 2011.

Déclaration

1er mars 2011

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