Volontariat

Volontariat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 Novembre 1994 Les sapeurs pompiers volontaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Septembre 1994 Services d'incendie et de secours.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Avril 1996 Développement du volontariat des sapeurs pompiers et services départementaux d'incendie et de secours.

Communiqué

Intervention télévisée de M. Jacques Chirac, président de la République, sur l'avenir du service national, Paris le 28 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur français en 2000 et les prévisions pour 2001 et sur les postes budgétaires du secrétariat d'Etat dans le cadre du budget 2001, à l'Assemblée nationale, le 17 novembre 2000.

Déclaration

Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Pelchat  ;  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Ménard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er octobre 2002

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