Zone de pêche

Zone de pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 9 mai 1984 Le développement des activités de la pêche française dans le monde.

Communiqué

Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  André Manfredi  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

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