Zone urbaine sensible

Zone urbaine sensible : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Braconnier  ;  Jean-Yves Dormagen  ;  Benoît Verrier  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er août 2007

De nouvelles perspectives pour la rénovation urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le  1er juin 2007

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Pemezec  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le  1er novembre 2006

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'années - Tome I : rapport - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre André  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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