Zone urbaine sensible

Zone urbaine sensible : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission territoires et réussite

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ariane Azéma  ;  Pierre Mathiot  ;  Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2018 : Emploi et développement économique dans les quartiers prioritaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2017 : la mobilité résidentielle des habitants des quartiers prioritaires

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques évaluant l'application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Guillemot  ;  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Observatoire national de la politique de la ville - Rapport 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la politique de la ville

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur les orientations de la politique urbaine et les contrats de ville, Rouen le 16 octobre 2014.

Déclaration

Rapport annuel 2013 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine - ANRU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale pour la rénovation urbaine

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion sociale, notamment la réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville et le contrat de ville, au Sénat le 14 janvier 2014.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

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